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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Free Dance Song” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 194]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Free Dance Song?, 106, rue des Maraîchers (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Free Dance Song?, 106, rue des Maraîchers (20e), pour le fonctionnement de ses ateliers de danse (D0248 / 2009-02489) au titre de la politique de la ville.

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.