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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis” (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 160]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de 1.000 euros à l?association ?Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis? ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à la Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis, dont le siège social est situé 26 rue du Renard (4e), pour participation au financement de la restauration du Monument aux Morts du cimetière de Bagneux (X06925 / 2008-01670).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subventions au titre de la mémoire?.