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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

DJS 308 - Signature avec l’association “Compagnie Résonances” (18e) d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 198]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer la convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ? Compagnie Résonances?, 8, rue Camille Flammarion (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 17.500 euros est attribuée à l?association ?Compagnie Résonances? 8, rue Camille Flammarion (18e), pour le fonctionnement de ses ateliers d?écriture et d?éveil artistique (D05630) (2009-02582 et 2009-02669).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint en annexe.

Art. 3.- Cette dépense sera imputée de la manière suivante :

- 12.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.