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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Communication sur l’activité en 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Mme Camille MONTACIÉ et M. Mao PENINOU, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DDATC 118]


 

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

 

La communication sur l?activité en 2008 de la Commission consultative des services publics locaux, a été inscrite à l?ordre du jour de la séance des lundi 8 et mardi 9 juin 2009.