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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Designer’s Days” et signature d’une convention, à titre de soutien à l’édition 2009 de sa manifestation intitulée “Secrets de Design”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DDEE 131]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?Designer?s Days? ;

Sur le rapport présenté par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2ème commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention 2009 entre la Ville de Paris et l?association ?Designer?s Days? sont approuvés.

M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention.

Art. 2.- Une subvention de 15 000 euros est attribuée à l?association ?Designer?s Days? (n°de Tiers XO2143, 2009DDEE-131, Dossier 2009-02983), domiciliée 24, rue de la Folie Méricourt à Paris 11ème pour l?organisation de la 9ème édition des ?Designer?s Days?.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2009.