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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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2006, DJS 345 - Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 13e arrondissement. Montant total : 19.550 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2006


 

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous allons examiner maintenant le projet de délibération DJS 345 relatif à l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 13e arrondissement, sur lequel l?amendement technique n° 49 a été déposé par l?Exécutif.

Monsieur CHERKI, y a-t-il une explication à donner à l?amendement n° 49 ?

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Très courte. Chaque subvention qui entre dans la chaîne ALPACA donne lieu à une transmission aux mairies d?arrondissement pour une discussion. Il y a eu une erreur de ma part entre la discussion que j?ai eue avec la mairie d?arrondissement et la rectification dans la subvention avant de l?entrer dans la chaîne ALPACA.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 49 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 49 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 345 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 345).