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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Belleville en vue(s) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 362]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Belleville en vue(s) dont le siège social est situé Maison des associations du 20e, 1-3 rue Frédérick Lemaître (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention 1.500 euros sur proposition de la mairie du 20e arrondissement est attribuée à l?association Belleville en vue(s) dont le siège social est situé Maison des associations du 20e, 1-3 rue Frédérick Lemaître (20e), pour l?organisation de Ciné-conférences et d?ateliers d?éducation à l?image dans le quartier Belleville Amandiers en 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.