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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Approbation du principe des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DICOM 10]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?une part d?approuver le principe des conventions de partenariat pour l?opération Paris Plages 2009 et d?autre part de l?autoriser à signer les conventions de partenariat pour l?opération Paris Plages 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe des conventions de partenariat pour l?opération Paris Plages 2009 dans le respect des dispositions du cadre contractuel, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer des conventions de partenariat pour l?opération Paris Plages 2009 dans le respect des dispositions du cadre contractuel.