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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE (Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement) d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DEVE 65]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?approuver l?adhésion de la Ville de Paris à l?association Groupement Régional d?Animation et d?Information sur la Nature et l?Environnement d?Ile-de-France (GRAINE Ile-de-France) dont le siège social est situé 17, rue Capron (17e) ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- La Ville de Paris, représentée par M. le Maire de Paris, est autorisée à adhérer, pour l?année 2009, à l?association GRAINE Ile-de-France dont le siège social est situé 17, rue Capron (17e) pour une durée correspondant à celle de la mandature.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à verser à cette association la cotisation pour l?année 2009 et les années ultérieures.

Art. 3.- Le montant de la cotisation est fixé à cinq cent euros (500 euros) au titre de l?année 2009.

Art. 4.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 011, rubrique 823, nature 6281 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2009 et, sous réserve des décisions de financement, des exercices ultérieurs.