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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 304]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Vivre Autrement? 29-31, boulevard Davout (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Vivre Autrement? (D02965/ 2009_02744) 29-31, boulevard Davout (20e) une subvention d?un montant de 4.500 euros pour son action ?Jeunes 11-18 ans? conduite dans le quartier ?Porte de Montreuil/Porte de Vincennes?, dans le 20e arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.