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Déliberation

Subvention à l’association “Le Génie de la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2008 [2008 DAC 464]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Le Génie de la Bastille? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 8 décembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Le Génie de la Bastille?, dont le siège social est situé 8, rue Général Renault (11e) (D04987 - 2008-02837) au titre de ses activités 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 10.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.