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Decembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “RELIEF” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2008 [2008 DAC 576]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?RELIEF?, 5, impasse Rolleboise (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 décembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?RELIEF?, 5, impasse Rolleboise (20e), pour le fonctionnement de ses ateliers vidéos (X07702 / 200804413) au titre de la politique de la ville.

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.