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Decembre 2008
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Déliberation

Subventions à deux associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2008 [2008 DPVI 92]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration à Paris ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est octroyée à l?association ?Génériques? (D05227/2008_04455) 34, rue de Cîteaux (12e), pour un projet intitulé ?Générations?.

Art. 2.- Une subvention de 4.350 euros est octroyée au Centre de Recherche et d?Information pour le Développement (C.R.I.D.) (X06035/2008_04775) 14, passage Dubail (10e), pour un projet intitulé ?Des ponts, pas des murs?.

Art. 3.- Les dépenses correspondantes, s?élevant au total à 12.350 euros, sont imputées au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?intégration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.