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Decembre 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Teatro Pazzo” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2008 [2008 DAC 648]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 décembre 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Teatro Pazzo? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Teatro Pazzo? 15-17, rue Henri Chevreau (20e), pour participer au financement de ses activités en 2008 dans le 20ème arrondissement de Paris dans le cadre de la politique de la Ville.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.