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Déliberation

Subvention à l’association “Grumpy Nature”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2008 [2008 DEVE 160]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 décembre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 décembre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Grumpy Nature?, dont le siège social est situé 106, rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.700 euros est attribuée à l?association ?Grumpy Nature?, dont le siège social est situé 106, rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2008.