Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2006, DJS 445 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche et Loisirs 10e” au titre de la gestion des centres d’animation Chateau-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e).

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2006


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Nous examinons le projet de délibération DJS 445 concernant une autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Club Recherche et Loisirs 10e? au titre de la gestion des centres d?animation Chateau-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e), sur lequel l?amendement n° 45 a été déposé par l?Exécutif.

Madame Clémentine AUTAIN, vous avez la parole.

Mme Clémentine AUTAIN, adjointe, au nom de la 7e Commission. - C?est un amendement technique.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Amendement technique également.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 45 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 45 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 445 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 445).