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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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2006, DJS 302 - Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er).

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2006


 

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Chers collègues, nous examinons le projet de délibération DJS 302 relatif à l?approbation du principe de passation d?un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux dans le 1er arrondissement, sur lequel un amendement technique n° 48 a été déposé par l?Exécutif.

La parole est à M. CHERKI pour la présentation de l?amendement n° 48 ?

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - C?est tout simplement un amendement technique.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 48 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

S?abstient ?

Le projet d?amendement n° 48 est adopté.

Je mets à présent aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 302 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 302).