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Janvier 2006
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Janvier 2006


 

MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, René DUTREY, Pierre MANSAT, François LEBEL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DU1G-Approbation du texte de la convention annuelle d?objectifs conclue entre le Conseil d?architecture et de l?environnement de Paris justifiant le montant de la subvention pour 2006 au regard du programme annuel d?activités. Attribution d?une subvention de fonctionnement au Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement, dont le siège est situé 32, boulevard Sébastopol (4e).