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Juin 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juin 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DASCO 24 G - Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège public Jean-Baptiste Say (16e) - Montant : 20.511 euros.

2009, DASCO 34 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 13.295 euros.

2009, DASCO 36 G - Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 32.801 euros

2009, DASCO 38 G - Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 595.470 euros.

2009, DASCO 46 G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (2e tranche 2009). - Montant : 854 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 9 G - Subvention à l'association "Ressac Volontariat" (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 116 G - Signature d'une convention avec "La Fédération des Maisons Ouvertes" pour l'attribution de deux subventions destinées à "La Maison Ouverte" dans les 12e et 14e arrondissements. - Montant total : 100.000 euros.

2009, DASES 206 G - Signature d'une convention avec l'association "Fondation Maison des Champs" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.992 euros.

2009, DASES 217 G - Signature d'une convention avec l'Association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris ALMA-PARIS (13e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la plateforme d'écoute au titre de 2009. Montant : 86.687 euros.

2009, DASES 236 G - Subvention à l'association "Astrée" (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. - Montant : 3.800 euros.

2009, DASES 265 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Collectif des accidentés du Travail, handicapés et retraités pour l'Egalité des Droits" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre des personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 274 G - Subvention à l'association "Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi" (8e) pour son activité de troupe de théâtre destinée aux seniors Parisiens au titre de 2009. - Montant : 12.500 euros.

2009, DASES 275 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Parole de chien" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 40 G - Signature de l'avenant n° 2 à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la SIAGI prévoyant, au titre de l'exercice 2009, le versement d'une dotation. - Montant : 160.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 30 G - Renouvellement d'adhésion avec l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 21 G - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à la préfiguration de l'entreprise d'insertion Petit Bain. Montant : 30.000 euros.

2009, DDEE 29 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre de ressources régional de l'économie sociale et solidaire" (10e) visant une aide financière au développement de l'économie sociale et solidaire. - Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DDEE 36 G - Signature d'un avenant à la convention conclue avec la coopérative d'activités et d'emplois "Port Parallèle" (11e), visant l'accueil de porteurs de projets et leur accompagnement en vue de la création d'entreprises, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER , rapporteurs.

2009, DASES 196 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Trisomie 21 France" "ex : FAIT 21" (Saint-Etienne 42000) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 209 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association des Amis de Pénélope Maureau Doyon (18e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite des activités de la structure "MAIA". - Montant : 150.000 euros.

2009, DASES 279 G - Subvention à l'Association Française des Polyarthritiques (AFP) (19e) pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 281 G - Subvention à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 282 G - Subvention à l'Association ARDDS (20e) accueil et formation des parisiens devenus sourds. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 283 G - Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95) pour la poursuite et le développement de ses activités d'accueil, d'accompagnement et d'information des familles d'enfants et adultes sourds. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 285 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l'association "Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires" (12e) pour une subvention permettant de recourir à un interprète en langue des signes française pour ses conférences, réunions et entretiens. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 286 G - Subvention à l'association "France Acouphènes" (18e) pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d'acouphènes. Montant : 7.500 euros.

2009, DASES 288 G - Subvention à l'association "Le Livre de l'Aveugle" (7e) pour la transcription de livres en braille. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 289 G - Subvention à l'association "Les Auxiliaires des Aveugles" (7e) pour le financement de ses actions auprès des personnes en situation de handicap visuels. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 290 G - Subvention à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e). Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 291 G - Signature d'une convention avec l'association "Epilepsie France/Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 5 000 euros.

2009, DASES 293 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Loisirs Vacances Handicap Inadaptation" (L.V.H.I.) (36230 Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique médical et d'animation spécialisée. - Montant : 29.500 euros.

2009, DASES 344 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Regard'en France Compagnie" (4e), modifiant les modalités d'exécution de la convention.

2009, DPA 5 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du groupe électrogène et de mise en conformité du réseau électrique de l'établissement public départemental autonome Le Glandier dans la commune de Troche à Arnac Pompadour (19230) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DPA 47 G - Approbation du principe de réalisation de prestations d'exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94-96, quai de la Rapée et rez-de-chaussée de l'immeuble mitoyen de bureaux 8-10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation du marché de prestations de services correspondant.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 43 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Hors La Rue" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de prévention auprès des enfants, dans le cadre de l'accueil des mineurs isolés. - Montant : 41.860 euros.

2009, DASES 77 G - Signature d'un avenant de bail avec la SA Aviva Vie pour les locaux du Service d'accueil familial départemental situé dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

2009, DASES 262 G - Subvention à 89 associations dans le cadre du Programme "Ville Vie Vacances" au titre de l'année 2009, et signature de deux conventions avec les associations "Espoir 18" (18e), et "Entr'aide" (19e), pour l'attribution de participations dans le cadre de la réalisation d'un chantier éducatif. Montant global : 307.418 euros.

2009, DASES 271 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "La Colline aux Enfants" (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'écoute et d'orientation. - Montant : 347.000 euros.

2009, DPA 42 G - Signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec "Eiffage Construction Paris Patrimoine Etablissement secondaire Pradeau Morin pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la création d'une agence d'aide sociale à l'enfance 8 et 8 bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DF 12 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour diverses opérations d'investissement réalisées en 2009. Montant : 4.638.000 euros.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DASES 123 G - Subventions à 6 associations dans le cadre d'avenants conventionnels pour quatre d'entre elles et d'une convention pluriannuelle pour une autre d'entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme "Fêtez Clairs". - Montant global : 82.000 euros.

2009, DASES 173 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention du 27 octobre 2008 et d'une convention pluriannuelle passés avec l'association "Adeca 75" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 940.883 euros.

2009, DASES 176 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" (URACA) (18e) pour son action "Atelier Santé Ville" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 259 G - Subvention à l'Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie et Addictologie (ANITEA) (12e) au titre du financement de ses 30ème journées nationales "Grandir parmi les addictions" à la Cité des sciences et de l'industrie. - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 328 G - Signature d'une convention avec la CPAM de Paris relative à l'organisation et au financement d'actions de dépistage et d'éducation buccodentaires dans les écoles parisiennes.

2009, DFPE 16 G - Signature d'une convention avec l'association DAPSA (3e) pour l'attribution d'une subvention concernant le travail à domicile auprès des groupes familiaux. Montant : 60.000 euros.

2009, DU 6 G - Signature du bail pour l'installation d'un centre de PMI dans les locaux situés 43 rue de la Brèche-aux-Loups (12e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 21 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I) et fixation d'une participation financière pour l'année 2009. - Montant global : 4.126.736 euros.

2009, DASES 31 G - Subvention à l'association "Entraide Notre-dame de Grâce de Passy" (16e) pour son activité d'épicerie sociale. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 32 G - Subvention à l'association "Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales" (CECCOF) (11e) pour son action "Intégration des Familles Migrantes". Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 46 G - Signature d'une convention avec l'association "CERAF Médiation" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, DASES 47 G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.

2009, DASES 48 G - Subvention à l'association "La Maison de la Médiation" (20e) pour lui permettre de poursuivre et développer ses activités de médiation familiale. - Montant : 6.120 euros.

2009, DASES 228 G - Signature d'une convention avec l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation, pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI), puis, à compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 246.500 euros

2009, DASES 269 G - Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de la formation pour les utilisateurs du système d'informations sociales du Département de Paris, volet Lien social pour l'autonomie (article 30).

2009, DASES 171 G - Signature d'une convention avec l'association "Solidarité SIDA" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 152.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DDEE 43 G - Signature d'un avenant à convention 2007-2009 avec l'association "AGORANOV" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.