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Juin 2009
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Conseil Général
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2009, DAJ 11 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009.

Débat/ Conseil général/ Juin 2009


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DAJ 11 G relatif à la signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009, sur lequel l?Exécutif a déposé l'amendement n° 1 G.

Je donne la parole à Mme Camille MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, au nom de la 1ère Commission. - Il s'agit d'amender le projet de délibération autorisant M. le Maire de Paris à conclure les marchés avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres, les 13 et 26 mai 2009. Donc, ici, bien sûr, il s'agit de M. le Maire de Paris en tant que Président du Conseil général.

Il faut ajouter ce considérant au délibéré : "Considérant qu'il y a lieu d'attribuer les marchés de maîtrise d'?uvre listés en annexe 2 et d?autoriser M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général à les signer". En effet, ces deux marchés de maîtrise d'?uvre avaient été oubliés par la DAJ, tout simplement.

L'article 2 doit être lui aussi modifié...

M. Christian SAUTTER, président. - C'est un amendement technique.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. - ? et l?article 2 devient l?article 3. C'est effectivement un amendement technique.

M. Christian SAUTTER, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement technique n° 1 G déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 1 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAJ 11 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DAJ 11 G).