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Juin 2009
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Conseil Général
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2009, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein de la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides. (Suite).

Débat/ Conseil général/ Juin 2009


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous informe que le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce le résultat de ce scrutin :

Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides (R. 12 G) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 39

Non participation au vote :124

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 38

Majorité absolue : 20

Pour : 38

La candidature proposée est adoptée. (2009, R. 12 G).