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Juin 2009
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Conseil Général
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2009, Vote spécifique.

Débat/ Conseil général/ Juin 2009


 

Mme Fatima LALEM, MM. Jean-Marie LE GUEN, Alain LHOSTIS, Mme Pauline VÉRON, M. Bernard DEBRÉ, Mmes Léa FILOCHE, Véronique DUBARRY, Aline ARROUZE, Martine MÉRIGOT de TREIGNY et Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 173 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention du 27 octobre 2008 et d'une convention pluriannuelle passés avec l'association "Adeca 75" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 940.883 euros.