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Fevrier 2010
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Subventions à cinq associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DJS 63]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à cinq associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribuée pour l?année 2010 à l?association Passing Club(n°X02389/2010_00267) - 6, rue Gonnet(11e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribuée pour l?année 2010 à l?association Paris Cycliste Olympique(n°D03274/2010_00579) Vélodrome Jacques Anquetil - avenue de Gravelle(12e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribuée pour l?année 2010 à l?association Club des Nageurs de Paris(n°D01040/2010_00642) - 34, boulevard Carnot(12e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 11.000 euros est attribuée pour l?année 2010 à l?association Club Alpin Français d?Ile-de-France (n°D01676/2010_00264) - 5, rue Campagne Première(14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?ASPTT Paris Ile-de-France(n°D03648/2010_00633) - 8, rue Brillat Savarin(13e).

Article 6 : La dépense correspondante, d?un montant total de 58.500 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.