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Fevrier 2010
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Approbation du principe et des modalités de la convention de partenariat avec Alstom (jointe en annexe) pour l’exposition “Izis, Paris des rêves”. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer la convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DICOM 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le principe et les modalités de la convention de partenariat avec Alstom(jointe en annexe) pour l?exposition ?Izis, Paris des rêves? et lui demande l?autorisation signer la convention ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Est approuvé le principe de la convention de partenariat avec Alstom pour l?exposition ?Izis, Paris des rêves?.

Article 2 : Sont approuvés les modalités de la convention de partenariat avec Alstom(jointe en annexe) pour l?exposition ?Izis, Paris des rêves?. M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention de partenariat avec Alstom.

Article 3 : Les recettes correspondantes seront imputées au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2010, chapitre 74, compte nature 74-78.