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Fevrier 2010
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Subvention au Muséum National d’Histoire Naturelle(5e) pour l’organisation par l’Institut Emilie du Châtelet du colloque “L’engagement des hommes pour l’égalité des sexes”. Montant : 5.000 euros. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DDEE 54]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Muséum National d?Histoire Naturelle(5e) et lui demande l?autorisation de signer la convention correspondante ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de cinq mille euros(5.000 euros) est attribuée au Muséum National d?Histoire Naturelle - 57, rue Cuvier(5e).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 3 : Cette somme sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF55012 du budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris.