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MA 4 Subvention à l’association L’Aiguillon pour l’organisation de l’hommage international au grand poète Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?L?Aiguillon?, dont le siège social est situé 200, rue de la Roquette(11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.122 euros est attribuée à l?association ?L?Aiguillon?, 200, rue de la Roquette(11e), pour l?organisation de l?hommage international au grand poète Aimé Césaire.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.