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Fevrier 2010
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Subvention à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DJS 14]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 1er février 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 2. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sport Inter Club Paris 12(n°D03117 / 2010_00411) Gymnase Léon Mottot - 17, cité Moynet(12e).

Article 3. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive Arnold Netter(n°D03112 / 2010_00207) 48, avenue du Docteur Arnold Netter(12e).

Article 4. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Paul Valéry(n°D04146 / 2010_00356) - 38, boulevard Soult(12e).

Article 5. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Shotokan Karaté Do-S.K.D.(n°X00875 / 2010_00409) - 75, boulevard Soult(12e).

Article 6. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive de la boule du XIIème(n°D02067 / 2010_00028) - Bois de Vincennes - Route des Fortifications(12e).

Article 7. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Les Colombes de Bercy(n°D04482 / 2010_00563) 30, rue Erard - Hall D4 BL3(12e).

Article 8. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Ecole de tennis du 12e(n°D00023 / 2010_00521) Stade Léo Lagrange - 68, bld Poniatowski(12e).

Article 9. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive des vétérans de Paris (n°X01076 / 2010_00308) -181, avenue Daumesnil Boite 70(12e).

Article 10. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club des tireurs du 12e(n°X00999 / 2010_00088) 12, rue de Capri(12e).

Article 11. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association IICO(n°D04767/2010_00019) - chez Alexandre LAU - 10, rue de Rambouillet(12e).

Article 12. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du LEP Chennevière Malézieux(n°D04184/2010_00024) -33, avenue Ledru Rollin(12e).

Article 13. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Courir pour le plaisir(n°X07276 / 2010_00197) 212 bis, rue de Charenton(12e).

Article 14. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association P.H.A.R.E(Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l?Energie) (n°X06750 / 2010_00202) - MDA 12e-181, avenue Daumesnil(12e).

Article 15. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy (n°D00876/2010_00049) - 8, avenue Vincent d?Indy(12e).

Article 16. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Touring Plongée Ile-de-France (n°D04570/2010_00254) - Maison des Associations - BAL 9 - 181, avenue Daumesnil(12e).

Article 16 : La dépense correspondante, d?un montant total de 22.362 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, et exercices suivants sous réserves de décision de finnacement.