Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l’association Maïscha Africa. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DJS 55]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 1.500 euros à l?association Maïscha Africa ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association Maïscha Africa (n°X08635/2010_00060) - 10 bis, rue Petite Rivière(71250 Cluny) pour l?organisation d?un tournoi de Futsal le 1er mai 2009 au stade Pierre de Coubertin(16e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001(provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010.