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Fevrier 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Atelier Project(3e). M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2010 [2010 DAC 127]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Atelier Project ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 1er février 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Yamina BENGUIGUI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association Atelier Project, dont le siège social est situé 46 rue Meslay(3e), pour l?organisation de son exposition de photographies en 2010(X09011 / 2010-00701).

Article 2 : La dépense correspondante d'un montant de 6.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 comme suit :

- 4.000 euros nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 2.000 euros nature 6574, rubrique 020, ligne VF 15007 ?Provision pour subventions au titre de la ? lutte contre les discriminations?.