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Déliberation

Subvention à l’association Grumpy Nature pour son étude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2010 [2010 DEVE 90]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Grumpy Nature?, dont le siège social est situé 86 rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.700 euros est attribuée à l?association ?Grumpy Nature?, dont le siège social est situé 86 rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2010.