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Juillet 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture” (19e) destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2010 [2010 DFPE 333]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros à l?association ?Latitude Sport et Culture?, 8 rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 28 juin 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de quatre mille euros (4.000 euros) est attribuée à l?association ?Latitude Sport et Culture? 8 rue Gaston Pinot (19e) (X04738 / 2010-02891).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris.