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Juillet 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Caravansérail et Cie (10e) pour l’organisation de la 6e édition du New Bled Festival. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2010 [2010 DAC 360]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer à l?association Caravansérail et Cie, dont le siège est situé 65, rue du faubourg Saint-Denis (10e), une subvention pour l?organisation de la 6e édition du New Bled Festival en 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 19.000 euros est attribuée à l?association Caravansérail et Cie, située 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), pour l?organisation de la 6e édition du New Bled Festival en 2010 (X03618 - 2010-02583).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 19.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.