Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Plus Loin” (20e) destinée à financer l’action “Rencontre, découverte et ouverture en famille”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2010 [2010 DFPE 325]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 juillet 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 3.000 euros à l?association ?Plus Loin?, 4 rue Paul Jean Toulet (20e), destinée à financer l?action ?Rencontre, découverte et ouverture en famille? ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 24 juin 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de trois mille euros (3.000 euros) est attribuée à l?association ?Plus Loin?, 4 rue Paul Jean Toulet (20e) (D00731 - 2010-02642).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris.