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Juillet 2010
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Déliberation

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l’attribution d’une subvention en vue de l’organisation du Triathlon de Paris, les 17 et 18 juillet 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2010 [2010 DJS 238]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 juillet 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 juillet 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Triathlon et l?approbation de la convention afférente ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec la Fédération Française de Triathlon pour l?attribution d?une subvention.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 35.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Triathlon (D01021/2010_01875), 2, rue de la Justice, 93213 Saint-Denis La Plaine Cedex, pour l?organisation du Triathlon de Paris, les 17 et 18 juillet 2010.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, rubrique 40, ligne VF88003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous la réserve de la décision de financement.