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Mai 2007
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d’organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2007 [2007 SG 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 mai 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 mai 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis du cinéma du réel? située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d?organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l?Hôtel de Ville de Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Les amis du cinéma du réel? située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d?organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l?Hôtel de Ville de Paris.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Les amis du cinéma du réel? située 25, rue du Renard 75 004 Paris.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris pour 2007, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 au titre de la Mission cinéma.