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Mai 2007
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Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2007 [2007 DJS 58]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive des jeunes sourds de Paris? (D06490/2007_01062) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (D05225/2007_00138) 15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive scolaire de l?Institut national des jeunes aveugles? (D04252/2007_02006) 56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Bahamas? (D02410/2007_02418) 8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris énergies karaté? (X06474/2007_01664) 108 bis, boulevard Blanqui (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive Saint-Marcel? (D01846/2007_02426) 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sport adapté du sud-est de Paris? (X00629/ 2007_00510) 43, rue du Moulinet (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes A.S.L.A.A.? (X00053/2007_00801) 7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (X00903/2007_00875) 89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club de natation adaptée- Les dauphins du XVe? (X05382/2007_00590) 8, rue de l?Assomption (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive des jours heureux? (D01785/2007_00429) 45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sport adapté et loisirs de Montmartre-S.A.L.M.? (D03696/2007_00358) 21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association handisport de Paris-ASMF? (D01195/2007_00956) 24-28, quai de la Loire (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris et de la région parisienne? (D04388/2007_02296) 11, rue de l?Inspecteur Allès (19e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP)? (X05792/2007_00969) 44, rue Louis Lumière (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (D03236/2007_00422) 24-26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 17- La dépense correspondante, d?un montant total de 25.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.