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Mai 2007
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Conseil Municipal
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Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2007 [2007 DJS 321]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros à l??Association Do Jeunes? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 mai 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l??Association Do Jeunes? (n° X07401 / 2007-02777) 3, rue Saint-Yves (14e), pour l?organisation de la ?Soirée des Arts martiaux du 14e?, le samedi 2 juin 2007, à l?Institut du Judo à Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.