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Mai 2007
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Conseil Municipal
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Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2007 [2007 DDEE 59]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 mai 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 mai 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 30 avril 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention 2007 entre la Ville de Paris et l?association ?SAD? sont approuvés. M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de 25.000 euros est attribuée à l?association ?SAD? (n° tiers D08669), domiciliée au Grand Palais, porte C, avenue Franklin Roosevelt (8e) pour l?organisation de l?exposition ?Le sens de l?autre? au Grand Palais en novembre 2007.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007.