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Mai 2007
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2007 [2007 DDATC 68]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 mai 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 mai 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Lions Club Paris Ile de la Cité? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 9 mai 2007 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association ?Lions Club Paris Ile de la Cité? (X04895) sise 2, rue Nicolas-Appert (11e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P004 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 4e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.