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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 176]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Vagabondanse? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention totale de 11.500 euros est attribuée à l?association ?Vagabondanse?, 38, rue de la Folie Méricourt (11e) au titre de ses activités en 2004 (D01957 - 200501035).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée de la manière suivante :

- 8.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

- 1.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, fonction 422, ligne P015: provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse ;

- 2.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 025, ligne P020, provision pour subventions aux associations oeuvrant pour le développement des quartiers au titre de la Politique de la Ville (micro quartier Ternaux-Jacquard).