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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’“Association pour le Développement et la Recherche en Science du Sport (ADRESS)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DJS 293]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l??Association pour le Développement et la Recherche en Science du Sport (ADRESS)? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l??Association pour le Développement et la Recherche en Science du Sport (ADRESS)? (X05803 / 2005-02155), chez Melle Véronique BILLAT, 62, rue du Général Leclerc à Créteil (Val de Marne), pour l?achat de 12 électrocardiographes destinés à équiper 60 coureurs dans le cadre du Marathon de Paris le 10 avril 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6572, fonction 40, ligne E001 (provision pour subventions d?équipement) du budget de la Ville de Paris de 2005.