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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention au profit de l’Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 SGRI 28]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention au profit de l?Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) (Tiers : D06445 - N° de Dossier : 200502280).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.