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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 6e édition du “festival des très courts”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 SG 50]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 7e édition du ?festival des très courts? qui se déroulera les 22, 23 et 24 avril 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 7e édition du ?festival des très courts? qui se déroulera les 22, 23 et 24 avril 2005 (DX03269).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l?association Très d?Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 7e édition du ?festival des très courts? qui se déroulera les 22, 23 et 24 avril 2005.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma?.