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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention de 85.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DJS 141]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne, 48, rue Pigalle (9e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec le Président du Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une aide financière de 85.000 euros pour la saison sportive 2005/2006 est attribuée au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (D03354/2005 - 01746), 48, rue Pigalle (9e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.