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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis d’André Jolivet sise 22, rue Richer (9e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 6]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association des Amis d?André Jolivet sise 22, rue Richer (9e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribuée à l?Association des Amis d?André Jolivet, dont le siège social est situé 22, rue Richer (9e) à l?occasion des manifestations parisiennes de la commémoration du centenaire de la naissance du compositeur André Jolivet (X05271 - 2004-0 4035).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.