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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations sportives parisiennes universitaires ou d’écoles supérieures. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DJS 11]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d?une somme de 21.700 euros à 9 associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code général des collectivités locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Université de droit, d?économie et de sciences sociales - Paris 2 (n° D03264 / 2004-04719), 12, place du Panthéon (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Université Paris 7 (n° D03243 / 200404483), 2, place Jussieu (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Paris Sorbonne-Paris IV (n° D03246 / 2005-01625), 15 bis, rue Champollion (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive et culturelle de l?Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris - A.S.C.E.M.P. (n° D04250 / 2005-01646), 60, boulevard Saint-Michel (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Université Paris 5 René Descartes (n° D03244 / 2004-04907), 12, rue de l?Ecole-de-Médecine (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.950 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Université Paris 1 Panthéon Sorbonne (n° X00881 / 2004-04161), 90, rue de Tolbiac (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sport et médecine de Paris (n° D01246 / 200404661), 10, rue Olier (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées (n° D06664 / 2005-01626), 32, boulevard Victor (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Institut Universitaire de Formation des Maîtres (n° X00904 / 2005-01628), 10, rue Molitor (16e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 21.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.