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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Réplique”, 93, quai de Valmy (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 202]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Sans Réplique ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Sans Réplique? dont le siège social est situé 93, quai de Valmy (10e) pour son projet ?luminosité? (dossier X01535 2004-04608).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 5.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.