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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Les Mordus du Théâtre” (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DDATC 71]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les Mordus du Théâtre? (19e) ;

Vu la demande du maire du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Les Mordus du Théâtre?, domiciliée 36, rue de Thionville (19e), pour qu?elle puisse continuer à promouvoir l?accès à la culture pour les personnes handicapées et favoriser une meilleure intégration des personnes à mobilité réduite.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P019 (X02707) ?Subvention à partir des fonds du Maire - 19e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2005.