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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Subvention exceptionnelle à 14 associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements pour financement d’un projet spécifique de soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2012. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DJS 127]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 26 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 26 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d?une somme de 16.254 euros aux associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code général des collectivités locales et notamment ses natures L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du centre de Paris (n° D09381 / 2005-01657), 7, rue de la Ville-Neuve (2e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Casimir United? (n° X00922 / 2005-01733), 9, rue Dupuis (3e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?université Paris 6 - Pierre et Marie Curie (n° D06844 / 200501650), 11, quai Saint-Bernard (5e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Paris Sorbonne Université Paris IV (n° D03246 / 2005-01661), 15 bis, rue Champollion (5e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 5.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n° D04353 / 2005-01662), 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 6.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Dumas Voltaire (n° D00400 / 2005-01667), 149, rue de Charonne (11e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 7.- Une subvention d?un montant de 450 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de canne d?arme Paris XI (n° X02660 / 2005-01669), 7, rue CarrièreMainguet (11e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 8.- Une subvention d?un montant de 154 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée professionnel Turquetil (n° D06351 / 2005-01670), 18, passage Turquetil (11e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 9.- Une subvention d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Kajyn club Association sportive? (n° D06175 / 2005-01672), 13, rue Faidherbe (11e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 10.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club des nageurs de Paris? (n° D01040 / 2005-01673), 34, boulevard Carnot (12e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 11.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?La Camillienne sports 12e? (n° D07878 / 2005-01691), 12, rue des Meuniers (12e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 12.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Balle au but? (n° X00882 / 2005-01692), 129, rue de la Santé (13e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 13.- Une subvention d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Planet roller? (n° D07285 / 2005-01697), 84, rue Daquerre (14e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 14.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le Cercle d?Aikido Parisien le CAP? (n° X04899 / 2005-01704), 24, rue du Groupe-Manouchian (20e), pour activités de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l?organisation des Jeux Olympiques en 2012.

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 16.254 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.