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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” située 17, rue de l’Echiquier (10e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 195]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électronique, 17, rue de l?Echiquiers (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à l?association Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques, dont le siège social est situé 17 rue de l?Echiquier (19e), au titre de ses activités parisiennes en 2005, comprenant l?organisation du festival ?Les Rendez-vous Electroniques? (D02495).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.